la tokenisation d’un bien immobilier est une avancée révolutionnaire qui transforme le monde de l’investissement immobilier, mais comment ça marche vraiment ?

Dans cet article, nous allons explorer en détail ce processus qui permet de diviser un bien immobilier en fractions numériques appelées tokens. Ces tokens, basés sur la technologie blockchain, offrent une nouvelle manière d’investir dans l’immobilier en permettant l’accès à des parts plus petites et plus accessibles.

Nous examinerons aussi la valeur des tokens, leurs avantages pour les investisseurs et les propriétaires, ainsi que les aspects réglementaires et légaux. Que vous soyez un investisseur aguerri ou simplement curieux. Cet article vous aidera à comprendre comment la tokenisation peut transformer vos investissements immobiliers.

Comprendre la tokenisation d’un bien immobilier

Qu’est-ce que la tokenisation d’un bien immobilier ?

la tokenisation d’un bien immobilier est un processus innovant qui transforme un bien physique en une série de tokens numériques. Ces tokens, généralement basés sur la blockchain, représentent des parts fractionnées de la propriété. En d’autres termes, au lieu de posséder un bien immobilier dans son intégralité, un investisseur peut posséder une fraction sous forme de tokens. Ce mécanisme permet de diversifier les investissements et de faciliter l’accès au marché immobilier.

Pour comprendre pleinement la tokenisation, il est important de saisir que chaque token représente une portion de la valeur totale du bien. Les investisseurs échangent ensuite ces tokens sur des plateformes spécialisées, ce qui leur permet de négocier des parts sans gérer directement le bien immobilier. Ainsi, la tokenisation démocratise l’accès à des actifs immobiliers autrefois réservés aux investisseurs fortunés.

Qu’est-ce qu’un token immobilier ?

Un token immobilier est une unité de valeur numérique qui représente une part d’un bien immobilier tokenisé. Une blockchain crée et gère ces tokens, garantissant leur sécurité et leur transparence. Chaque token immobilier est généralement associé à une fraction spécifique du bien. Ce qui permet de le diviser en parts plus petites et accessibles à un plus grand nombre d’investisseurs.

Le fonctionnement des tokens immobiliers repose sur des contrats intelligents, qui automatisent les transactions et garantissent que les droits de propriété sont respectés. Ainsi, les transactions sont effectuées de manière sécurisée et rapide. Cela ne nécessite pas un intermédiaires traditionnels tels que les notaires ou les agents immobiliers. Cette approche innovante simplifie le processus d’investissement et réduit les coûts associés.

Qu’est-ce que la blockchain ?

La blockchain est la technologie fondamentale sur laquelle reposent tous les actifs numériques, comme le Bitcoin et d’autres cryptomonnaies.

Elle permet de stocker et de transmettre des informations de manière décentralisée, sans aucune autorité centrale qui la dirige. Chaque bloc est conçu pour être immuable, et toute modification entraîne la création de nouveaux blocs qui remplacent les anciens, garantissant que les informations restent toujours précises et à jour.

La blockchain est entièrement transparente : elle est accessible à tout le monde, à tout moment.

Dans le contexte de la tokenisation immobilière, vos actifs immobiliers, une fois associés à des tokens, seront visibles sur la blockchain correspondante.

Les aspects techniques de la tokenisation immobilière

Comment fonctionne la blockchain dans la tokenisation ?

la blockchain joue un rôle crucial dans la tokenisation d’un bien immobilier. Elle est la technologie sous-jacente qui permet la création, la gestion et la négociation des tokens immobiliers. En utilisant la blockchain, les transactions sont enregistrées de manière décentralisée et immuable. Ce qui garantit la sécurité et la transparence des données.

Concrètement, la blockchain enregistre et suit chaque token dans un registre numérique des transactions immobilières. Lorsqu’un investisseur échange ou transfère des tokens, la blockchain les ajoute de manière sécurisée et vérifiable. Cela élimine les risques de fraude et assure que chaque partie détient des preuves solides de sa propriété.

La valeur d’un token immobilier

La valeur d’un token immobilier est directement liée à celle du bien sous-jacent.

Divers facteurs, tels que l’emplacement du bien, son état et les conditions du marché immobilier, influencent sa valeur. Chaque token représente une fraction de la valeur totale du bien. Ce qui permet aux investisseurs de posséder une part proportionnelle.

l’un des avantages majeurs de cette approche est la liquidité accrue. En effet, les investisseurs peuvent échanger des tokens immobiliers sur des plateformes spécialisées, ce qui leur permet de vendre ou d’acheter des parts rapidement. Cela contraste avec les biens immobiliers traditionnels, où la vente peut être un processus long et complexe. Cette flexibilité accrue améliore l’accessibilité et l’efficacité des investissements immobiliers.

Avantages de la tokenisation immobilière

Quels sont les avantages de la tokenisation immobilière comparée aux méthodes d’investissement traditionnelles ? Que vous soyez émetteur ou acquéreur de tokens, la tokenisation présente de nombreux avantages.

Réduction des coûts liés à l’immobilier tokenisé

Le système de distribution des loyers via les smart contracts, qui fonctionne sans intervention humaine, est extrêmement économique.

Ainsi, les frais de notaire, qui représentent environ 2 à 3 % du prix d’achat pour un bien neuf et jusqu’à 7 à 8 % pour un bien ancien, sont éliminés. Les réseaux peer-to-peer permettent d’éviter ces frais en supprimant les intermédiaires.

De plus, la vente de tokens représentant des biens immobiliers engendre des frais de transaction très faibles.

En effet, contrairement aux actifs immobiliers traditionnels, un token n’est pas soumis aux mêmes réglementations et processus administratifs. Ce qui réduit les frais et les complications associées à la vente.

Enfin, avec la possibilité d’acheter des fractions de propriété, les coûts totaux d’investissement peuvent être extrêmement bas. Par exemple, avec RealT, il est possible de commencer à investir avec seulement 50 euros, rendant l’investissement immobilier accessible même avec un budget limité.

Sécurisation des transactions immobilières grâce à la blockchain

La blockchain, étant un registre décentralisé et public, est entièrement infalsifiable. Le système enregistre toute modification de manière permanente, empêchant ainsi la perte ou le transfert non autorisé de vos tokens immobiliers.

Vous détenez pleinement votre token, contrairement aux méthodes traditionnelles où des entités centralisées enregistrent les preuves de parts sociales, avec un risque d’erreurs humaines ou de manipulations.

La blockchain élimine ces risques en garantissant une gestion sécurisée et transparente des transactions, évitant ainsi les problèmes liés au comportement humain comme les erreurs ou la corruption.

Rapidité d’exécution des smart contracts

Les processus d’investissement immobilier traditionnels sont souvent longs et complexes, impliquant plusieurs parties : agences immobilières, propriétaires, notaires, etc.

Les smart contracts, eux, exécutent les transactions en continu et instantanément, supprimant ainsi les délais administratifs et accélérant considérablement le processus contractuel.

Liquidité des tokens immobiliers

Vendre une propriété traditionnelle peut prendre entre 90 et 100 jours, selon une étude de Se Loger.

En revanche, les tokens immobiliers offrent une liquidité accrue : vous pouvez les acheter ou les vendre rapidement, de manière similaire à des actions sur les marchés financiers. Cette liquidité est particulièrement utile en période de crise, comme lors d’un krach immobilier, pour minimiser les pertes potentielles.

La liquidité d’un token dépend de son marché : l’émetteur peut offrir un rachat au prix du marché avec des frais minimes (2-3 %), ou vous pouvez le vendre sur le marché secondaire, où les échanges se font directement entre acheteurs et vendeurs sans intermédiaire.

La tokenisation permet également la vente d’une propriété à plusieurs investisseurs en vendant des tokens fractionnés, facilitant ainsi la vente de biens de grande valeur.

Accès au marché immobilier mondial grâce à la tokenisation

La sécurité, la rapidité et la liquidité rendent l’investissement immobilier international beaucoup plus accessible.

Acheter une propriété en Turquie, en Inde ou aux États-Unis tout en résidant en France complique la démarche :

• Vous devez connaître les interlocuteurs
• Faire confiance aux processus locaux
• Maîtriser la langue
• Gérer la vente à distance.

La tokenisation résout ces problèmes :

• Les smart contracts, accessibles en anglais, simplifient les interactions et offrent transparence et sécurité.
• Le token, symbolisant les droits de propriété, est instantanément transféré après l’achat et stocké dans un portefeuille numérique.
• La revente de la propriété se fait aussi rapidement que l’achat, soit via l’émetteur du token ou sur le marché secondaire.

Réglementation et cadre légal de la tokenisation immobilière

Quelle est la réglementation autour des tokens immobiliers ?

La réglementation des tokens immobiliers varie selon les juridictions, mais elle est généralement en cours de développement à mesure que la tokenisation gagne en popularité. Les autorités financières et les régulateurs travaillent à mettre en place des cadres légaux adaptés pour encadrer cette nouvelle forme d’investissement. Il est essentiel pour les investisseurs et les entreprises de se conformer aux lois locales pour éviter des complications juridiques.

En général, la réglementation protège les investisseurs en assurant que les tokens sont émis et échangés de manière transparente et conforme aux normes financières. Cela inclut la vérification des identités des investisseurs, la divulgation des informations pertinentes et la conformité aux règles anti-blanchiment d’argent.

Cadre légal pour la tokenisation d’un bien immobilier

Le cadre légal pour la tokenisation d’un bien immobilier implique plusieurs aspects importants. Tout d’abord, les propriétés doivent être évaluées et documentées de manière précise pour garantir que les tokens reflètent correctement la valeur réelle du bien. Les contrats intelligents utilisés pour gérer les tokens doivent également être conçus pour respecter les exigences légales et contractuelles.

de plus, il est crucial de s’assurer que les plateformes de tokenisation respectent les réglementations financières et immobilières locales. Cela inclut la conformité aux lois sur les valeurs mobilières, les obligations fiscales et les exigences de protection des consommateurs. En suivant ces directives, les entreprises et les investisseurs peuvent naviguer efficacement dans le paysage complexe de la tokenisation immobilière.

La tokenisation de l’immobilier en France

Actuellement, le droit français n’a pas établi de loi ou de cadre juridique pour les actifs immobiliers tokenisés (janvier 2024).

Avant septembre 2020, les tokens immobiliers étaient régis par la loi Pacte et l’article L. 552-1 du Code monétaire et financier. On considérait ces jetons numériques comme des actifs numériques plutôt que des titres financiers.

Les articles L. 552-1 et suivants régissaient les offres publiques de jetons. L’émetteur pouvait demander un visa à l’AMF (Autorité des Marchés Financiers). Ce visa, bien que facultatif, permettait à l’AMF de vérifier certains critères et garanties liés à l’offre.

Loi mica et encadrement européen des crypto-actifs

Fin 2020, l’union européenne a proposé d’uniformiser les lois sur les crypto-actifs pour créer un équilibre entre les pays membres.

Le projet de règlement, appelé loi MiCA (Market in Crypto-Asset Regulation), prévoit un agrément unique valable dans toute l’Union Européenne pour les offres publiques de jetons dépassant 5 millions d’euros.

Le 20 avril 2023, le Parlement européen a adopté le règlement MiCA. Il sera applicable 18 mois après son entrée en vigueur en juillet 2023, donc en janvier 2025. Les États membres ont jusqu’à fin 2024 pour adapter leur réglementation nationale aux exigences de MiCA.